2023
DEC-04-23-STM – CL avenant n° 1 de la tranche optionnelle n° 1 au lot n° 1-Gustave FlaubertTélécharger
2022
DEC-284-22-Culture – Contrat de cession spectacle du 13 et 14 mars 2023 à l’Espace Culturel F.MitterrandTélécharger
DEC-281-22-STM – Transmission au contrôle de légalité – marché de balayage mécanique de la voirie communaleTélécharger
DEC-202–22-STM- Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte-plats dans les bâtiments communaux ainsi que la Résidence Autonomie AragonTélécharger
DEC-201-22-STM- Aménagement d’un accès temporaire à l’école élémentaire du groupe scolaire Gustave FlaubertTélécharger
DEC-198-22-SPP – Convention de mise à disposition d’un DR mobile pour les demandes de CNI et passeportsTélécharger
DEC-182-22-STM- Balayage mécanique de la voirie communale, des places publiques et des cours d’écoles pour la période de juin 2022Télécharger
DEC-173-22-SAJ- Frais et honoraires – Défense des intérêts de la commune à l’audience du 7 juillet 2022Télécharger
DEC-166-22-STM- Balayage mécanique de la voirie communale, des places publiques et des cours d’écoles pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2022Télécharger
DEC-141-22-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale – Période d’Avril 2022Télécharger
DEC-140-22-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale-Période de Mars 2022Télécharger
DEC-139-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale – Période de Février 2022Télécharger
DEC-137-22-STM- amo pour le renouvellement et le suivi des contrats d’exploitation des installations de chauffage, de production ECS et de ventilation de la VilleTélécharger
DEC-114-22-Culture – Demande de subvention auprès du Département de Seine Maritime pour l’organisation de la Saint Gorgon les 9 et 10 septembre 2022Télécharger
DEC-100-22-STM-Accord-cadre-abattage-elagage-et-taille-vegetale-des-espaces-verts-pieces-complementaires-1Télécharger
DEC-91-22-SAJ – Dépôt au contrôle de légalité – Avenants n°2 – Lots 1 et 2 – Marché de services de télécommunicationsTélécharger
DEC-88-21 -SPP – Permanences de consultation juridique à la Maison de Justice et du DroitTélécharger
DEC-87-21 -SPP – Permanences de médiation familiale et entretiens de médiation familiale à la Maison de Justice et du DroitTélécharger
DEC-79-21-SVA – CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS PAR LES COLLEGESTélécharger
DEC-78-22-STM – Avenants groupe scolaire Flaubert (lots 2, 3, 4, 10, 13 et 14) – Transmission au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-77-22-STM – Accord-cadre abattage, élagage et taille végétale des espaces verts – Transmission au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-18-22-DAG – Mise à disposition temporaire de garages – Quartier Îlot Dumas – Garage n°9Télécharger
DEC-17-22-Médiathèque – The Georgia Institute of Technology et Société d%u2019Ingénierie et de MicrofilmageTélécharger
DEC-13-22-DAG – Mise à disposition temporaire de garages – Quartier Îlot Dumas – Garages n°3 et n°4Télécharger
DEC-02-22-STM- Marché de balayage mécanique de la voirie communale – Transmission AVENANT 1 au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-01-22-STM – G.S. Flaubert – transmission avenants au contrôle de légalité (lots 8, 13 et 14)Télécharger