2024
DEC-170-24-Culture – Renouvellement de l’éclairage scénique de l’Espace Culturel François-MitterrandTélécharger
DEC-93-24-Finances-Convention-doccupation-temporaire-du-domaine-public-fluvial-avenant-n°2Télécharger
DEC-54-24-Culture – Demande de subventions pour le renouvellement de l’éclairage scénique de la salle de spectacle de l’Espace Culturel François-MitterrandTélécharger
DEC-44-24-DAJ – Résiliation du bail à ferme au profit de M. BESLAY – Autorisation de signatureTélécharger
DEC-11-24-Soprts-Mise à disposition du centre aquatique Aqualoup, pour l’association AquafitTélécharger
DEC-08-24-DST – SPGO – Télésurveillance des bâtiments communaux – Avenant n° 2 – Ajout d’un bâtimentTélécharger
2023
DEC-161-23-STM- Accompagnement à la dénomination et à la numérotation des voies de la communeTélécharger
DEC-127-23-DAJ-Usage du droit de préemption urbain sur la propriété sise 15 et 15 bis rue Samuel Lecoeur à CANTELEUTélécharger
DEC-117-23-DST-Bon commande remplacement chéneaux et démoussage toiture Eglse St Jean au profit de ATTILA ROUEN SUD (76500) pour un montant de 40 785,46 € HT (48 942,55 € TTC)Télécharger
DEC-116-23-DST-Bon commande fourniture et livraison mobilier réfectoire Ecole Maupassant maternelle au profit de MOBISCO (75015) pour un montant de 9 360,60 € HT (11 232,72 € TTC)Télécharger
DEC-115-23-DST-Bons de commande mise en place nouveau contrôle accus SIMONS VOSS Hôtel Ville au profit de LEGALLAIS (14907) pour 8 049,87 € HT (9 659,84 € TTC)Télécharger
DEC-114-23-DST-Frais et honoraires – Cabinet GEODIS Mission de géomètre délimitation parcellaire et rattachement terrai extension groupe scolaire CurieTélécharger
DEC-108-23-VA-Conventions mise à disposition équipements municipaux auprès de structures et d’associations pour la pratique de leurs activités 2023-2024Télécharger
DEC-107-23-Culture-MAPA entre la ville et la compagnie Groupe Chiendent (76000) pour représentation spectacle Chien.nes-anatomie d’une violence le 12.10.23Télécharger
DEC-105-23-DST- Bon commande entre la Ville et MARY AUTOMOBILES RENAULT ROUEN pour achat véhcule service DGA pour un montant de 15 825 € HT (18 990 € TTC)Télécharger
DEC-92-23-DAJ-Transmission contrôle légalité – Fourniture et livraison denrées alimentaires, lot 6 Produits laitiers et Ovoproduits – Modif tarifaire marché – Avt n°1Télécharger
DEC-89-23-DAJ-Transmission contrôle légalité – Fourniture et livraison denrées alimentaires, lot 6 Produits laitiers et Ovoproduits – Modif tarifaire marché – Avt n°1Télécharger
DEC-85-23-DST-Remplacement de la porte automatique de l’entrée principale de l’hôtel de ville suite au sinistre du 30 juin 2023Télécharger
DEC-84-23-DST-Décontamination et nettoyage des locaux de la police municipale et de la police nationale suite au sinistre du 30 juin 2023Télécharger
DEC-82-23-Technologies-Bon de commande pour l’acquisition de la solution YPOLICE et de ses matériels liés au projet au profit de YPOK (75001) pour 6 425,50 € HT (7 710,60 € TTC)Télécharger
DEC-80-23-DST-Bon commande remplacement de l’ensemble menuisé entrée principale centre Alain Calmat au profit de NV ALUMINIUM (76380) pour 7 825 € HT (9 390 € TTC)Télécharger
DEC-79-23-DST-Bon commande remplacement trois portes issues de secours au gymnase Loubens au profit de FERBATI (76380) pour 12 910 € HT (15 492 € TTC)Télécharger
DEC-78-23-DEC-Bon commande remplacement De la porte issue de secours à l’espace multimédia du Loup au profit de FERBATI (76380) pour 6 435 € HT (7 722 € TTC)Télécharger
DEC-77-23-DST-Bon commande travaux rénovation peintures, suite travaux amélioration acoustique Espace Culturel François Mitterrand au profit de A.E.I. (76380) pour 9 769,28 € HT (11 723Télécharger
DEC-76-23-DST-Bon commande travaux ‘amélioration acoustique médiathèque Espace Culturel François Mitterrand au profit de WELLKO (76530) pour 16 448 € HT (19 737,60 € TTC)Télécharger
DEC-75-23-DST-Frais et honoraires – Cabinet GEODIS Mission de géomètre pour découpage parcellaire en deux terrains de la parcelle AY 269 avant cessionTélécharger
DEC-71-23-Culture-MAPA entre la Ville et la Cie AKTE (76620) portant sur la représentation spectacle Au loin les oiseaux 23-11-23 pour 6 500 € HT (6 857,50 € TTC)Télécharger
DEC-70-23-DST-Transmission au contrôle de légalité – Marché d’exploitation des installation thermiques de la ville de CanteleuTélécharger
DEC-69-23-Animation-MAPA RUQ SPECTACLES (75018) spectacle THOMAS VDB s’acclimate le 17-02-24 à l’ECFM pour 7 500,00 € HTTélécharger
DEC-68-23-DST-Bon commande pour mise en peinture de deux cages d’escalier et dégagements étage et sous-sol MMD au profit de A.E.I. (76380) pour 12 301,31 € HT (14 761,Télécharger
DEC-67-23-DST-Bon commande mise en peinture murs plafonds deux cages d’escalier école Maupassant élémentaire au profit de A.E.I. (76380) pour 14 563,63 € HT (17 476,36 € TTC)Télécharger
DEC-66-23-DST-Bon commande mise peinture bureau directeur, bureau psy et classes réfection sol bureau psy école Maupassant élémentaire A.E.I. (76380) pour 10 983,46 € HTTélécharger
DEC-65-23-DST-Bon de commande pour remplacement éclairages de MMD par mise en place de LED au profit de DUVAL ELECTRICITE (76235) pour 9 364,40 € HT (11 237,28 € TTC)Télécharger
dec-64-23-DST- Bon de commande pour mise en peinture de zone vestiaires et sanitaires gymnase Hess au profit de A.E.I. (76380) pour 12 712,27 € HT (15 254,72 € TTC)Télécharger
DEC-63-23-DST-Bon de commande remplacement éclairages du gymnase Hess par mise en place de LED au profit de l’entreprise DGS (76193) pour 8 612,75 € HT (10 335,30 € TTC)Télécharger
DEC-58-23-Technologies- MAPA entre la Ville et ADES INFO (50100) portant sur la fourniture, la livraison et la formation d’un écran SMART BOARD, pour un montant de 6 100 € HT (7 320 € TTC)Télécharger
DEC-62-23-SIM-Transmission au contrôle de légalité – Marché de fourniture et de livraison de produits d’entretien ménager et d’articles de droguerieTélécharger
DEC-51-23-Médiathèque-Convention entre la Ville et Mme ERTAUD (76380) pour le prêt de livres Pop Up du 1er au 28 juin 2023dans le cadre de l’exposition organisée à la médiatèqueTélécharger
DEC-50-23-DST-Bon de commande pour l’achat et la livraison de produits d’entretien ouate et papier au profit de l’entreprise PAREDES (56588) pour un montant de 4 308,68 € HT (5 170,42 € TTC)Télécharger
DEC-48-23-DST-Remplacement des ensembles menuisés, d’accès à la cour depuis les cages d’escalier, à l’école Maupassant élémentaireTélécharger
DEC-47-23-DST-Fourniture, pose et raccordement nouveau câble entre la police municipale et l’hôtel de ville pour raccordement fibre optique dans le cadre de la création centre supervision urbainTélécharger
DEC-46-23-Culture-MAPA entre la Ville et l’assoc la Troupe de l’Escouade (76000) portant représentations jeune public « Tout couleur » les 6 et 7.11.23 à l’ECFM, pour 5 900 € HT (6 333,69 € TTTélécharger
DEC-45-23-DST-MAPA entre la Ville et ENVIRONNEMENT SERVICE (76230) portant sur travaux régénération terrains de football stades Dupré et des Primevères pour 0 960,40 € HT (13 152,48 € TTC)Télécharger
DEC-43-23 -DST-MAPA entre la Ville et l’entreprise SPGO (14800) portant sur la prestation de télésurveillance et de gardiennage des bâtiments communaux pour un montant annuel de 3 168 € HTTélécharger
DEC-40-23-Finances- Modification Institution de régie de recettes à l’ECFM – avenant n°6 – paiementTélécharger
DEC-26-23-Médiathèque – Demande de subvention FRRAB Fond Régional de Restauration et d’Acquisition des BibliothèquesTélécharger
DEC-25-23-CDM-MAPA entre la Ville et CAUX-SEINE- NORMANDIE (76210) organisation 4 journées à destination des aînés de la commune prix unitaire de 68 € TTC pour max 588 personnes montant maxTélécharger
DEC-22-23-Demande de subvention auprès du département de la Seine-Maritime pour le fonction de l’école de Musique et de Danse de CanteleuTélécharger
DEC-17-23-MMD – Contrat de location entre le théâtre Charles Dullin de Grand-Quevilly et la Ville de Canteleu pour le gala de l’Ecole municipale de Musique et de Danse du 24 au 27 mai 202Télécharger
DEC-16-23-MMD – Convention pour l’utilisation des locaux de l’église St Martin de Canteleu par la ville pour deux concerts de musique les 14 et 15 avril 2023 et les 11 et 12 mai 2023Télécharger
DEC-10-23-RH – Avenant à la convention de mise à disposition du local de médecine préventive du CDGTélécharger
DEC-04-23-STM – CL avenant n° 1 de la tranche optionnelle n° 1 au lot n° 1-Gustave FlaubertTélécharger
2022
DEC-284-22-Culture – Contrat de cession spectacle du 13 et 14 mars 2023 à l’Espace Culturel F.MitterrandTélécharger
DEC-281-22-STM – Transmission au contrôle de légalité – marché de balayage mécanique de la voirie communaleTélécharger
DEC-202–22-STM- Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte-plats dans les bâtiments communaux ainsi que la Résidence Autonomie AragonTélécharger
DEC-201-22-STM- Aménagement d’un accès temporaire à l’école élémentaire du groupe scolaire Gustave FlaubertTélécharger
DEC-198-22-SPP – Convention de mise à disposition d’un DR mobile pour les demandes de CNI et passeportsTélécharger
DEC-182-22-STM- Balayage mécanique de la voirie communale, des places publiques et des cours d’écoles pour la période de juin 2022Télécharger
DEC-173-22-SAJ- Frais et honoraires – Défense des intérêts de la commune à l’audience du 7 juillet 2022Télécharger
DEC-166-22-STM- Balayage mécanique de la voirie communale, des places publiques et des cours d’écoles pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2022Télécharger
DEC-141-22-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale – Période d’Avril 2022Télécharger
DEC-140-22-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale-Période de Mars 2022Télécharger
DEC-139-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale – Période de Février 2022Télécharger
DEC-137-22-STM- amo pour le renouvellement et le suivi des contrats d’exploitation des installations de chauffage, de production ECS et de ventilation de la VilleTélécharger
DEC-114-22-Culture – Demande de subvention auprès du Département de Seine Maritime pour l’organisation de la Saint Gorgon les 9 et 10 septembre 2022Télécharger
DEC-100-22-STM-Accord-cadre-abattage-elagage-et-taille-vegetale-des-espaces-verts-pieces-complementaires-1Télécharger
DEC-91-22-SAJ – Dépôt au contrôle de légalité – Avenants n°2 – Lots 1 et 2 – Marché de services de télécommunicationsTélécharger
DEC-88-21 -SPP – Permanences de consultation juridique à la Maison de Justice et du DroitTélécharger
DEC-87-21 -SPP – Permanences de médiation familiale et entretiens de médiation familiale à la Maison de Justice et du DroitTélécharger
DEC-79-21-SVA – CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS PAR LES COLLEGESTélécharger
DEC-78-22-STM – Avenants groupe scolaire Flaubert (lots 2, 3, 4, 10, 13 et 14) – Transmission au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-77-22-STM – Accord-cadre abattage, élagage et taille végétale des espaces verts – Transmission au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-18-22-DAG – Mise à disposition temporaire de garages – Quartier Îlot Dumas – Garage n°9Télécharger
DEC-17-22-Médiathèque – The Georgia Institute of Technology et Société d%u2019Ingénierie et de MicrofilmageTélécharger
DEC-13-22-DAG – Mise à disposition temporaire de garages – Quartier Îlot Dumas – Garages n°3 et n°4Télécharger
DEC-02-22-STM- Marché de balayage mécanique de la voirie communale – Transmission AVENANT 1 au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-01-22-STM – G.S. Flaubert – transmission avenants au contrôle de légalité (lots 8, 13 et 14)Télécharger