2023
DEC-40-23-Finances- Modification Institution de régie de recettes à l’ECFM – avenant n°6 – paiementTélécharger
DEC-26-23-Médiathèque – Demande de subvention FRRAB Fond Régional de Restauration et d’Acquisition des BibliothèquesTélécharger
DEC-25-23-CDM-MAPA entre la Ville et CAUX-SEINE- NORMANDIE (76210) organisation 4 journées à destination des aînés de la commune prix unitaire de 68 € TTC pour max 588 personnes montant maxTélécharger
DEC-22-23-Demande de subvention auprès du département de la Seine-Maritime pour le fonction de l’école de Musique et de Danse de CanteleuTélécharger
DEC-17-23-MMD – Contrat de location entre le théâtre Charles Dullin de Grand-Quevilly et la Ville de Canteleu pour le gala de l’Ecole municipale de Musique et de Danse du 24 au 27 mai 202Télécharger
DEC-16-23-MMD – Convention pour l’utilisation des locaux de l’église St Martin de Canteleu par la ville pour deux concerts de musique les 14 et 15 avril 2023 et les 11 et 12 mai 2023Télécharger
DEC-10-23-RH – Avenant à la convention de mise à disposition du local de médecine préventive du CDGTélécharger
DEC-04-23-STM – CL avenant n° 1 de la tranche optionnelle n° 1 au lot n° 1-Gustave FlaubertTélécharger
2022
DEC-284-22-Culture – Contrat de cession spectacle du 13 et 14 mars 2023 à l’Espace Culturel F.MitterrandTélécharger
DEC-281-22-STM – Transmission au contrôle de légalité – marché de balayage mécanique de la voirie communaleTélécharger
DEC-202–22-STM- Maintenance et dépannage des ascenseurs et monte-plats dans les bâtiments communaux ainsi que la Résidence Autonomie AragonTélécharger
DEC-201-22-STM- Aménagement d’un accès temporaire à l’école élémentaire du groupe scolaire Gustave FlaubertTélécharger
DEC-198-22-SPP – Convention de mise à disposition d’un DR mobile pour les demandes de CNI et passeportsTélécharger
DEC-182-22-STM- Balayage mécanique de la voirie communale, des places publiques et des cours d’écoles pour la période de juin 2022Télécharger
DEC-173-22-SAJ- Frais et honoraires – Défense des intérêts de la commune à l’audience du 7 juillet 2022Télécharger
DEC-166-22-STM- Balayage mécanique de la voirie communale, des places publiques et des cours d’écoles pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2022Télécharger
DEC-141-22-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale – Période d’Avril 2022Télécharger
DEC-140-22-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale-Période de Mars 2022Télécharger
DEC-139-STM- Prestation de balayage mécanique de la voirie communale – Période de Février 2022Télécharger
DEC-137-22-STM- amo pour le renouvellement et le suivi des contrats d’exploitation des installations de chauffage, de production ECS et de ventilation de la VilleTélécharger
DEC-114-22-Culture – Demande de subvention auprès du Département de Seine Maritime pour l’organisation de la Saint Gorgon les 9 et 10 septembre 2022Télécharger
DEC-100-22-STM-Accord-cadre-abattage-elagage-et-taille-vegetale-des-espaces-verts-pieces-complementaires-1Télécharger
DEC-91-22-SAJ – Dépôt au contrôle de légalité – Avenants n°2 – Lots 1 et 2 – Marché de services de télécommunicationsTélécharger
DEC-88-21 -SPP – Permanences de consultation juridique à la Maison de Justice et du DroitTélécharger
DEC-87-21 -SPP – Permanences de médiation familiale et entretiens de médiation familiale à la Maison de Justice et du DroitTélécharger
DEC-79-21-SVA – CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS PAR LES COLLEGESTélécharger
DEC-78-22-STM – Avenants groupe scolaire Flaubert (lots 2, 3, 4, 10, 13 et 14) – Transmission au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-77-22-STM – Accord-cadre abattage, élagage et taille végétale des espaces verts – Transmission au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-18-22-DAG – Mise à disposition temporaire de garages – Quartier Îlot Dumas – Garage n°9Télécharger
DEC-17-22-Médiathèque – The Georgia Institute of Technology et Société d%u2019Ingénierie et de MicrofilmageTélécharger
DEC-13-22-DAG – Mise à disposition temporaire de garages – Quartier Îlot Dumas – Garages n°3 et n°4Télécharger
DEC-02-22-STM- Marché de balayage mécanique de la voirie communale – Transmission AVENANT 1 au contrôle de légalitéTélécharger
DEC-01-22-STM – G.S. Flaubert – transmission avenants au contrôle de légalité (lots 8, 13 et 14)Télécharger